Urbanisme

Le PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal)

En 2013, l’ancien POS (Plan d’Occupation des Sols) de Clairoix avait été remplacé par un PLU (Plan Local d’Urbanisme). Ce dernier a été remplacé fin 2019 par le PLUiH (Plan Local d’Urbanisme intercommunal, intégrant le Programme Local de l’Habitat) de l’ARC (Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne).

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Voici cependant le règlement complet (attention : document de 1639 pages, fichier de 54 Mo) et quelques documents concernant Clairoix :
le plan qui accompagne le règlement ;
les “orientations d’aménagement et de programmation” ;
les “emplacements réservés” ;
les bâtiments patrimoniaux à préserver.

Pour les documents généraux (Présentation, Projet d’Aménagement et de Développement Durable, Programme d’Orientations et d’Actions), les différentes annexes, et ce qui concerne les communes autres que Clairoix, nous vous renvoyons au site https://www.agglo-compiegne.fr/pluih-0.


Pour mémoire, voici divers documents du PLU de Clairoix en vigueur de 2013 à 2019 :
— le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) ;
— le règlement de la zone urbaine “UA” ;
— le règlement de la zone urbaine “UB” ;
— le règlement de la zone urbaine “UE” ;
— le règlement de la zone urbaine “UY” ;
— le règlement de la zone à urbaniser “1AUe” ;
— le règlement de la zone à urbaniser “1AUh” ;
— le règlement de la zone à urbaniser “1AUi” ;
— le règlement de la zone à urbaniser “1AULS” ;
— le règlement de la zone à urbaniser “2AU” ;
— le règlement de la zone agricole “A” ;
— le règlement de la zone naturelle “N”.

Le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale)

L’urbanisme de Clairoix est également régi par un “Schéma de cohérence territoriale”,  outil de conception et de mise en œuvre d’une planification stratégique intercommunale, dans le cadre d’un Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), et ce jusqu’en 2027.

Le SCoT de l’Agglomération de la Région de Compiègne a été établi en 2012 à l’échelle des 15 communes d’alors, et doit être réadapté à la nouvelle agglomération, qui comprend maintenant 22 communes.

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