Délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus

Vous pouvez consulter ci-contre les comptes rendus officiels des délibérations du Conseil Municipal de Clairoix, depuis 2002. Ils sont rangés par ordre chronologique inverse, et par mandature (cliquer sur l'onglet correspondant).

Pour afficher un compte rendu (téléchargeable ensuite, au format pdf), cliquer sur la date correspondante.


N.B. : pour en savoir plus sur les règles de fonctionnement d'un Conseil Municipal, on peut consulter le site www.collectivites-locales.gouv.fr.

Les délibérations du Conseil Municipal

Comptes rendus affichables et téléchargeables

Mandature 2014-2020Mandature 2008-2014Mandature 2001-2008Et avant ...

Conformément à la législation, les comptes rendus des délibérations municipales sont consignés dans des registres (consultables en mairie).

A Clairoix, le premier registre conservé couvre les années 1792, 1800 à 1808, et 1814 à 1831 ; le deuxième, les années 1831 à 1839 ; etc. Le registre des années 1902 à 1919 est manquant : il aurait été perdu lors de l’évacuation de la population en juin 1918 ; mais diverses copies de délibérations, retrouvées dans les archives de la mairie, sont regroupées dans un porte-vues.

Jusqu'en 1984, les comptes rendus étaient copiés à la main ; depuis, ils sont dactylographiés et collés dans les registres.